Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGABOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 0 Zéro Degré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGABOX domicilié(e) 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGABOX, M. GAVOTTO PHILIPPE domicilié(e) 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.
La marque 0 Zéro Degré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 0 Zéro Degré est expirée depuis le 14 mai 2024.
PEGABOX a également déposé les autres marques suivantes : SKATE BAG , snowO
PEGABOX, SARL - 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France
PEGABOX, M. GAVOTTO PHILIPPE - 225 Allée du Lyonnais, ZA nord - 26300 - BOURG DE PEAGE - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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